Document de référence
Identité de l'éditeur et de l'hébergeur, propriété intellectuelle, données personnelles : tout ce que la loi nous demande de vous dire sur ce site, réparti en 11 articles courts.
Art. 01
Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, les présentes mentions légales précisent l'identité de l'éditeur et de l'hébergeur de ce site, ainsi que les conditions d'utilisation du contenu qui y est publié. En naviguant sur ce site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces informations et vous engagez à les respecter.
Art. 02
Le Club de Tennis de Table de Brunoy (C.T.T.B) est une association sportive de type loi 1901, consacrée à la pratique du tennis de table et affiliée à la Fédération Française de Tennis de Table (FFTT) depuis 1985. Ce site présente ses activités, ses créneaux d'entraînement et sa vie associative.
Art. 03
Le présent site est édité à titre bénévole par le club, dans le cadre de son activité associative non lucrative. Les personnes suivantes en assurent la gestion technique et la publication du contenu :
Art. 04
Afin de rendre ce site accessible en ligne, son hébergement est confié au prestataire technique suivant :
Art. 05
Art. 06
L'ensemble des éléments composant ce site — textes, photographies, logos, illustrations, mise en page et structure — est protégé par le Code de la propriété intellectuelle. Sauf mention contraire, ces éléments sont la propriété exclusive du Club de Tennis de Table de Brunoy ou sont utilisés avec l'autorisation de leurs auteurs respectifs.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie de ces éléments, par quelque procédé que ce soit, est interdite sans autorisation écrite préalable du club. Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un de ses éléments pourra être considérée comme constitutive d'une contrefaçon.
Art. 07
Ce site peut contenir des liens hypertextes renvoyant vers des sites tiers (réseaux sociaux, partenaires, fédération). Le club n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu, leur disponibilité ou aux pratiques qu'ils mettent en œuvre.
La mise en place d'un lien hypertexte vers ce site est en principe libre, sous réserve qu'il ne porte pas atteinte à l'image du club et qu'il n'utilise pas de technique de cadrage laissant supposer une association ou un partenariat non établi.
Art. 08
Les informations diffusées sur ce site le sont à titre indicatif. Le club s'efforce d'en assurer l'exactitude et la mise à jour régulière, mais ne saurait garantir qu'elles sont exemptes d'erreurs, d'omissions ou de délais de mise à jour.
Le club ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'accès au site, de son utilisation ou de l'impossibilité d'y accéder, quelle qu'en soit la cause.
Art. 09
Ce site est susceptible de collecter certaines données personnelles, notamment via les formulaires de contact et d'inscription. Ces traitements sont réalisés conformément au Règlement général sur la protection des données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés. Vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement et d'opposition sur vos données, que vous pouvez exercer en écrivant au club.
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Art. 10
En cas de litige survenant à l'occasion de l'utilisation du site ou dans le cadre des activités du club, nous vous invitons à nous contacter en priorité afin de rechercher une solution amiable. À défaut d'accord, et conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du Code de la consommation, vous pouvez recourir gratuitement à un médiateur de la consommation.
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. Tout litige qui n'aurait pu être résolu à l'amiable relève de la compétence des tribunaux français.
Art. 11
Conception et développement : bénévoles du Club de Tennis de Table de Brunoy. Typographies utilisées : Montserrat et Open Sans, distribuées par Google Fonts sous licence Open Font License.